Le tribunal correctionnel a aussi condamné le directeur général de Duc, Joël Marchand, à 5.000 euros d'amende.
La Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) avait constaté lors d'une enquête que des lots de tourteaux de soja présentaient des taux d'OGM inférieurs à 1%.
Duc, 7e groupe volailler français, a fait valoir lors de l'audience qu'à l'époque, la mention "contient tel ingrédient génétiquement modifié" n'était pas obligatoire en-dessous de 1%.
Quelque 2.500 affiches avaient été placardées entre mars et avril 2002 dans toute la France, juste avant les élections présidentielles, sur lesquelles il était inscrit: "Le poulet Duc en campagne, votez pour une alimentation 100% végétale, une alimentation constante, une démarche non OGM".
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