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| Actualité Environnement |  |
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| | OGM: les sénateurs UMP pour un vote conforme, sauf sur l'article 1er | | [ 15/04/2008 18:53 ] Le groupe UMP au Sénat a décidé mardi d'émettre un "vote conforme" à celui de l'Assemblée "sur l'ensemble des articles (du projet de loi sur les OGM), sauf l'article 1er" qui comporte l'amendement Chassaigne (PCF), a fait savoir son président, Henri de Raincourt, dans un communiqué.
| Le projet de loi doit être soumis en deuxième lecture aux sénateurs à partir de mercredi. Selon M. de Raincourt, "l'Assemblée nationale ayant conforté la plupart des dispositions adoptées en première lecture au Sénat", un vote conforme est indiqué. Le rapporteur Jean Bizet (UMP) proposera à l'article 1er un amendement destiné à corriger l'amendement Chassaigne, dont l'adoption avait provoqué la colère des députés UMP et constitué une victoire pour les anti-OGM. L'amendement Chassaigne vise à restreindre fortement l'utilisation des OGM en les interdisant dans les zones AOC. La modification proposée par le rapporteur et que voteront les sénateurs UMP précisera que "la définition du +sans OGM+ doit être euro-compatible", a fait savoir M. de Raicourt.
| Voir "Les Dossiers agricoles"... - OGM | | © 2008 AFP. Tous droits de reproduction et de représentation réservés. Toutes les informations reproduites dans cette rubrique (dépêches, photos, logos) sont protégées par des droits de propriété intellectuelle détenus par l'AFP. Par conséquent, aucune de ces informations ne peut être reproduite, modifiée, rediffusée, traduite, exploitée commercialement ou réutilisée de quelque manière que ce soit sans l'accord préalable écrit de l'AFP.
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