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Le 24/03/02 Filière bois et dérivés : année 2002




:: Sites à découvrir



ONF - Office National des Forêts

Forêt privée française



Pour gérer les stocks d'arbres abattus par la tempête et venir en aide aux propriétaires de bois et forêts, les experts forestiers créent le site www.foret-bois.com


Le site de l'Inventaire forestier national

A voir
Netbois : le guide de la filière bois sur internet

Récemment au Journal officiel

Décret n° 2003-16 du 2 janvier 2003 relatif à la procédure de contrôle des défrichements et modifiant le code forestier JO du 05/01/03


Décret no 2002-1161 du 12 septembre 2002 relatif aux conditions de versement par les chambres d'agriculture des cotisations dues aux communes forestières ainsi qu'aux centres régionaux et au Centre national professionnel de la propriété forestière
JO du 14/09/02



Bois, forêt et tempête - Les dossiers agricoles
« tempête Klaus », premier bilan de la mise en oeuvre du plan de solidarité national
[05/01/2010] Le Gouvernement a mis en place, moins de six semaines après la tempête Klaus, un plan de solidarité national destiné à aider les acteurs de la filière forêt/bois du Sud-ouest à réparer les dégâts, à valoriser le bois des parcelles sinistrées et à eng...
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Hervé Gaymard nommé président du Conseil d’administration de l’Office National des Forêts
[05/01/2010] Par décret du Président de la République pris en Conseil des ministres du 5 janvier 2010, Hervé GAYMARD a été nommé président du Conseil d’administration de l’Office National des Forêts. ...

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Les notaires de la Corrèze, de la Creuse et de la Haute Vienne au secours de la forêt des Landes
[19/11/2009] Les membres de la Chambre Interdépartementale des Notaires de la Corrèze, de la Creuse et de la Haute Vienne ont décidé de financer la plantation d’une lisière boisée en bordure ouest du massif des Landes durement touchés par la tempête Klaus en jan...

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Un fonds de 20 millions d’euros pour la filière bois
[25/09/2009] Bruno LE MAIRE et Christian ESTROSI annoncent la création du Fonds Stratégique Bois (FSB) doté de 20 millions d’eurosdont l’objectif est de donner une impulsion nouvelle à la politique forestière....

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Forêt privée et forêt communale signent un accord de partenariat
[30/06/2009] Le 26 juin, à l’occasion de l’assemblée générale annuelle de la Fédération nationale des communes forestières, Jean-Claude Monin, son président, et Henri Plauche Gillon, président de Forestiers Privés de France, ont signé un accord de partenariat pou...

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25/06 - Transport de bois - Décret n° 2009-780 du 23 juin 2009 relatif au transport de bois ronds et complétant le code de la route
[25/06/2009] JORF n°0145 du 25 juin 2009 page 10492 texte n° 3 ...

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10/06 - Chasse - Arrêté du 20 mai 2009 fixant le barème d'indemnisation des dégâts sylvicoles causés par les espèces de grand gibier soumises à plan de chasse
[10/06/2009] JORF n°0132 du 10 juin 2009 page 9405 texte n° 29 ...

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Bruxelles autorise le plan d'aides destiné à secourir les fôrets du sud-ouest de la France sinistrées par la tempête Klaus
[03/06/2009] La Commission européenne a pris aujourd'hui une décision positive concernant un régime d'aide notifié par la France à la suite de la tempête Klaus qui a traversé le sud-ouest du pays le 24 janvier 2009 et ravagé les massifs forestiers. Ce régime comp...

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16/05 - Tempête Klaus - Décret n° 2009-542 du 15 mai 2009 relatif au financement des coûts de mobilisation, de transport et de stockage des bois issus des parcelles sinistrées par la tempête Klaus du 24 janvier 2009
[16/05/2009] JORF n°0113 du 16 mai 2009 page 8235 texte n° 15...

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16/05 - Tempête Klaus - Décret n° 2009-543 du 15 mai 2009 relatif aux prêts bonifiés en faveur des pépiniéristes forestiers et des entreprises de reboisement pour la reconstitution des forêts d'Aquitaine, de Midi-Pyrénées et de Languedoc-Roussillon sinistrées par la tempête Klaus du 24 janvier 2009
[16/05/2009] JORF n°0113 du 16 mai 2009 page 8237 texte n° 16...

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16/05 - Tempête Klaus - Décret n° 2009-544 du 15 mai 2009 relatif aux prêts bonifiés accordés aux communes forestières suite à la tempête Klaus du 24 janvier 2009
[16/05/2009] JORF n°0113 du 16 mai 2009 page 8238 texte n° 17...

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16/05 - Tempête Klaus - Arrêté du 15 mai 2009 relatif au financement des coûts de mobilisation, de transport et de stockage des bois issus des parcelles sinistrées par la tempête Klaus du 24 janvier 2009
[16/05/2009] JORF n°0113 du 16 mai 2009 page 8241 texte n° 21...

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Sarkozy mardi dans le Bas-Rhin pour évoquer l'avenir de la filière bois
[15/05/2009] Nicolas Sarkozy se rendra mardi dans le Bas-Rhin pour évoquer l'avenir de la filière bois, en pleine grogne des sylviculteurs du sud-ouest contre le retard des aides promises par le gouvernement après la tempête Klaus en janvier, a annoncé vendredi l...

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Tempête Klaus : Point sur la mise en oeuvre des mesures de soutien pour la filière bois
[12/05/2009] Le 24 janvier dernier, la tempête Klaus a provoqué dans le Sud-ouest de la France de lourds dégâts. Plus de 45 millions de m3 de bois dont 39 millions m3 de Pins des Landes ont été abattus. Michel Barnier vient de faire un point de la mise en oeuvre...

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Tempête Klaus: 11,3 millions d’euros d’indemnisation pour les dommages agricoles
[17/04/2009] Le Comité national de l'assurance en agriculture (CNAA) s'est réuni le 14 avril 2009 et a traité essentiellement de la reconnaissance initiale des dommages non assurables liés à la tempête KLAUS. ...

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07/03 - Tempête Klaus - Arrêté du 26 janvier 2009 portant reconnaissance de sinistre de grande ampleur de la tempête Klaus
[07/03/2009] JORF n°0056 du 7 mars 2009 page 4356 texte n° 26...

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