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Marianne se fera plus rare sur les capsules
AFP le 19/06/2018 à 18:23
Les petits timbres ronds à l'effigie de Marianne qui coiffent toutes les bouteilles de vin, preuves que les droits ont bien été acquittés, vont bientôt cesser d'être obligatoires, après plus d'un demi-siècle d'existence.
Créée en 1960, cette « capsule représentative de droits » (CRD) recouvrant toutes les bouteilles ou récipients de vin de trois litres au plus cessera d’être obligatoire à compter du 1er juin 2019, a annoncé mardi dans un communiqué la douane française.
Ce timbre imprimé directement sur les capsules d’aluminium recouvrant le bouchon permet aux douanes de s’assurer que le paiement de l’impôt de consommation est acquitté et aux entreprises vinicoles de se dispenser de documents d’accompagnements.
Mais ce système compliquait la tâche des exportateurs, les forçant à « avoir deux chaînes d’embouteillage, » explique Régis Cornu, chef du bureau des contributions indirectes de la direction générale des douanes. Car l’impôt étant lié à la consommation en France, les capsules restent neutres pour les ventes à l’étranger.
Produire des capsules neutres pour toutes les bouteilles, « c’est plus simple pour nous », confirme Jean-François Galhaud, président de l’appellation Saint-Emilion. « Aujourd’hui, toutes nos entrées sont tenues informatiquement. On déclare nos ventes, nos volumes… »
Les entreprises qui feront le choix de ne plus imprimer Marianne sur leurs capsules et qui seront contrôlées par les douanes devront tout de même fournir des documents d’accompagnement.
La CRD remplissait un autre service indirect : assurer au consommateur que la bouteille n’était pas une contrefaçon.
Certains viticultures réfléchissent donc à des solutions alternatives, comme ceux de l’appellation Saint-Emilion, qui peuvent choisir d’apposer un « timbre garantie », souligne Jean-François Galhaud. Ce timbre, où figure un code, est déjà utilisé à l’étranger contre les contrefaçons et permet de connaître le cheminement de leurs bouteilles, rassurant le consommateur sur la provenance. Mais le dispositif est plus onéreux que la vénérable CRD.
